Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDUAL
SOUDURES ET APPLICATIONS ELECTRIQUES – S.E.A.E. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98762072
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2018

Présentation de la marque ONDUAL

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOUDURES ET APPLICATIONS ELECTRIQUES – S.E.A.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDUAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUDURES ET APPLICATIONS ELECTRIQUES – S.E.A.E domicilié(e) Lieu dit Bel Souleil,31850 MONTRABE (dossier no 2384163) - 31850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 801 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFOURGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2384163) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONDUAL est expirée depuis le 1 décembre 2018.

SOUDURES ET APPLICATIONS ELECTRIQUES – S.E.A.E a également déposé les autres marques suivantes : FILBLOK , ONDULO , (Marque figurative) , LA LUMIERE REFLECHIE , SEAE


SOUDURES ET APPLICATIONS ELECTRIQUES – S.E.A.E. Société anonyme - Lieu dit Bel Souleil,31850 MONTRABE (dossier no 2384163) - 31850 - France - SIREN 550801732


Cabinet BARRE LAFOURGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2384163) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384163 - Publication au BOPI 2008-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils et installations d'éclairage, luminaires.